Documents types



Etude comparative des coûts des travaux en rivière (ONEMA et AERMC)


Cette étude comparative de l'ONEMA sous la coordination de Michel BRAMARD a été réalisée en 2010.
Vous trouverez ensuite un travail équivalent réalisé dans le sud qui a été présentée aux TMR durant le forum de janvier 2011.


Fichiers joints :
ONEMA - Comparaison des Couts Unitaires janv 2011.xls
Rapport_etude_couts_restau_hydromorpho.pdf
Synthese_couts_restau_hydromorpho.pdf



Ouverture coordonnée des ouvrages (charte, protocole ou convention avec les propriétaires).


Merci au Syndcat Intercommunal de la Gartempe (SIAG) - 2014, au Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre - 2010, au Syndicat des Sources Sèvre Nantaise pour la mise à disposition de leurs documents et au Syndicat de la Cisse en 2016


Fichiers joints :
CisseOuv.Coord.BilanSaison3.pdf
Cisse_Convention_Ouv.Ouvrages.doc
Protocole gestion vannages sevre.pdf
SIAG - Charte de gestion des ouvrages.doc
SMCHaut Val de Sevre - 2010 - Gestion coordonnee des OUVRAGES.doc



CCTP-AE-DE-RC-Aménagement barrage Glane (SABV)


Modèle de CCTP-AE-DE-RC pour l'aménagement d'ouvrage sur la Glane

Créé par le Syndicat d'Aménagement du Bassin de la Vienne


Fichiers joints :
AE_Barrages_Glane.pdf
CCP_Barrages_Glane.pdf
DE_Barrages Glane.pdf
RC_Barrages_Glane.pdf



Convention de gestion et d'entretien de chaussée


Un modèle de convention type à réadapter en fonction de chaque contexte.

Crée par : Syndicat Mixte du Bassin des Maines Vendéennes – 2, rue Jules Verne – B.P. 8 – 85250 SAINT-FULGENT

Fichier joint :
Convention de gestion et d_'entretien des chaussee ouv Maines.doc



Convention d'entretien d'ouvrage (SMVT)


Un modèle type de convention de gestion et d'entretien d'ouvrage.

Créé par le syndicat mixte de la valée du thouet (SMVT)


Fichier joint :
Convention gestion du site d_'EMPINCE FA©vrier 2008.pdf



Demande d'abaissement temporaire de niveau d’eau


Modèle type d'une demande d'abaissement de niveau d'eau

Crée par : DDAF 79

Fichier joint :
DEMANDE ABAISSEMENT NIVEAU -TYPE.doc



CCAP - CCTP - RC - vison d'europe


Un modèle de CCAP - CCTP - RC prenant en compte le vison d'europe

Transmis par la DREAL Aquitaine

Fichiers joints :
CCAP_resto_ripisylve vison d_'europe.doc
CCTPtechnique_resto_ripisylve 4.doc
RC_resto_ripisylve vison.doc
Vison courrier.pdf

Lien : http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/le-vison-d-europe-a891.html


Cahier des charges pour l'aménagement d'une cale à bateau


En complément de la fiche annexée au Répertoire d'Exemple du Réseau des TMR relative à l'installation de 5 cales à bateaux par le Parc Interrégional du Marais Poitevin. Vous trouverez ci-attenant les documents accessibles permettant d'approfondir le sujet.

Fichiers joints :
Projet_rehabilitation_Irleau.pdf
cahier des charges cale du Vanneau.doc
courrier prefete cale bateau.doc



CCTP - Arrachage de la jussie - SMVT 2013




Fichier joint :
CCTP Jussie 2013.doc



Aide à la rédaction d'un CCTP "Chantier d’enlèvement de plantes aquatiques exotiques envahissante"


Ce document rédigé par le comité régional des plantes exotiques des Pays de la Loire a pour but d’émettre des recommandations sur la rédaction d’un CCTP.

Eléments à intégrer pour la réalisation des cahiers des charges "Opération d'arrachage de jussies" est une diaporama vous permettants de cibler les éléments à considérer. (EPTB Vienne 2013)



Lien : http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Aide_a_la_redaction_d_un_CCTP_travaux_plantes_exotiques_cle2a4a27.pdf
Lien : http://www.eptb-vienne.fr/IMG/pdf/7-Cahier_des_charges_travaux_EPTB_Vienne.pdf/___possible__unsafe__site__


Trame fiche enquête DDT pour les ouvrages classés en Liste 2 - SMIB + CCTP Restauration continuité écologique


A la demande des propriétaires d’ouvrages présents à la rencontre du 14 novembre 2013, le Syndicat Mixte des Bassins Èvre - Thau - St Denis (SMiB) a rédigé une fiche synthétique. Celle-ci a été validée par la Direction Départementale des Territoires (DDT 49).
Afin de répondre au courrier que vous avez reçu au mois de juillet 2013, relatif à la continuité écologique, vous pouvez compléter et renvoyer cette fiche au service police de l’eau de la DDT avant le 31 décembre 2013 (coordonnées à la fin du document). N’hésitez pas à faire parvenir une copie de votre réponse au SMiB.

Syndicat Mixte du Bassin Evre Thau Saint Denis - decembre 2013

Vous trouverez ensuite un CCTP viant à fixer les conditions d’exécution des
travaux de restauration de cours d’eau et zones humides dans une logique de développement durable sur les bassins versants Evre - Thau - St Denis.
Les objectifs des travaux sont multiples :
- Rétablir l’écoulement naturel des eaux
- Réhabiliter, mettre en valeur et préserver l’écosystème aquatique
- Restaurer et entretenir la ripisylve en place en lien avec l’ensemble des fonctions qu’elle remplit : stabilité des berges, intérêt paysager, filtre, diversité biologique etc.
- Améliorer la qualité de l’eau en favorisant l’autoépuration
- Améliorer la morphologie du cours d’eau
- Restaurer la fonction biologique du cours d’eau
- Valoriser les ressources locales
- Satisfaire durablement les différents usages liés au cours d’eau.


Fichiers joints :
2013-07-19_Courrier_DDT.pdf
CCTP_SMiB Evre-Thau-St Denis_restauration cours d'eau.pdf
Fiche_ouvrage_proprietaires_def_compressee.pdf



Dossier de DIG : maîtrise des jussies dans le marais poitevin - IIBSN


Ce document vous a été transmis par :
Nicolas Pipet - 05 49 06 79 79 - nicolas.pipet@sevre-niortaise.fr

Téléchargez le dossier DOSSIER DIG iibsnBD.pdf
Les codes suivants vous seront demandés : Login : TMR  Mot de passe : TMR


Lien : http://www.gesteau.eaufrance.fr/sites/default/files/noteprsentation_enqutedigjussie.pdf


CCTP - Etude pour l'amélioration de la continuité écologique de la sèvre amont - SMC Haut Val de Sèvre 2011


Impact d’une sélection d’ouvrages hydrauliques du bassin de la Sèvre Niortaise amont sur la continuité écologique. Cahier des charges.
Contact : Francis BLAIS - 05 49 05 37 10 - fblais@smc79.fr

Fichier joint :
2011_SMC_CCTP_EtudeOuvrages.pdf



CCTP- Effacement, vidange et aménagement en étang, études, suivi analitique de bassin versant ou création d'abreuvoirs - SABV 2014


Voici une série de CCTP variés proposés par Yoann Brizard du Syndicat d'Aménagement de la Vienne pouvant vous guider dans la rédaction de vos projets.

Fichiers joints :
CCP_Etude pour la regularisation_Etang_Peyruche ou son effacement a.pdf
CCP_Etude technicoeconomique Ouvrages_Liste 2 Briance.pdf
CCP_Etude_avenir_barrage_du_Gue_Giraud_87.pdf
CCP_Premiere campagne de suivi analytique du bassin versant de la Briance.pdf
CCP_Travaux_Etangs_assistance technique pour la mise en oeuvre des vidanges effacement ou amenagement.pdf
CCTP_2014_Travaux publics pour l amenagement de cours deau_creation d abreuvoirs_clotures.pdf
CCTP_EFFACEMENT DE L_ETANG DE FARGEAS A AIXE-SUR-VIIENNE.pdf
CCTP_fournitures materiel d abreuvement au pres_cloture et franchissement_2014.pdf
CCTP_ripisylve_2014_Restauration et entretien des cours d eau_tranche 3.pdf



CCTP_Etude préalable à l’aménagement de 11 ouvrages hydrauliques structurants visant la restauration écologique du Thouet, du Palais, du Gateau et de la Cendronne



Et CCTP restauration morphologique du lit mineur et de la continuité écologique sur la Centronne - SMVT


Fichiers joints :
CCTP Restauration ecologique Cendronne - Thouet Amont 2013.doc
SMVT_CCP_11_2012 etude amenagement ouvrages.pdf



Plan de gestion des espèces végétales invasives sur le BV des Gardons (30) - Bilan des actions 2011-13


Le recul actuel permet de dresser un premier bilan de l’efficacité des travaux menés en 2012 et 2013. Le plan de gestion des espèces végétales invasives sur le bassin versant des Gardons a été élaboré et validé en 2011. Afin de participer à l’amélioration des connaissances sur la gestion des espèces végétales invasives en zones humides, tous les travaux réalisés font l’objet d’un suivi quantitatif et qualitatif précis permettant d’évaluer les résultats et d’estimer les marges éventuelles d’amélioration.   La diffusion large du retour d’expérience issu de ces actions est un des objectifs du plan de gestion. Vous trouverez donc ci-joint le bilan des deux premières années. 
Contacts : Jean-Philippe REYGROBELLET - Technicien de Rivière en charge des Milieux Aquatiques et Plantes Invasives - SMAGE des Gardons - 6 avenue Général Leclerc, 30000 Nîmes - 04 66 21 73 77


Fichier joint :
Bilan actions 2013 Gardon - Diffusion.pdf



CTMA quelques exemples...


Ces documents vous sont présentés par Mickaël MARTIN et Martin LETELLIER (TMR) afin de vous donner quelques points de repères dans le montage d'un tel dossier. Merci à eux.
+ Un guide-conseil pour intégrer un "volet étang" à vos CTMA proposé par Cédric MALRAISON de l'EPTB Vienne

Fichiers joints :
CTMA Bassin de la Gartempe 2014 - 2018.pdf
CTMA_Roumer_2012_2016.pdf
Strategie_Etangs_EPTB_Vienne_volet_etangs_CTMA.pdf



Procédure et organisation d'une enquête publique pour un programme d'action type CTMA


Réalisé suite à la mise en place d'une DIG, Nicolas HUTIN, vous propose de partager ce document réalisé en 2014 qui résume les différentes démarches et étapes à effectuer par le pétitionnaire pour organiser et conduire une enquête publique. Ce tableau est une simple trame, qu’il convient à chacun de compléter ou de corriger.

En téléchargement via le lien ci-dessous, vous trouverez la série de document qui a été nécessaire la la réalisation de la DIG.

Contact : Nicolas HUTIN, SEEGAV, 09 82 54 62 17 - seegav.nh@gmail.com


Fichier joint :
procedure_enquete_publique (SEEGAV).pdf

Lien : https://www.dropbox.com/sh/7new5fgwqr2za8b/AAC2RmEBP92MzGE7Jq8laUDZa?dl=0


Cahiers des Charges vidange d'un plan d'eau et étude d'effacement - PNRPL


Marc Pichaud est chargé de mission au Parc du Périgord-Limousin. Il est en charge des étangs. Il nous met à disposition deux cahiers des charges à titre de comparaison, l'un concerne une vidange d'étang sur un plan d'eau communal et l'autre une étude pour un éffacement de plan d'eau privé.

Fichiers joints :
PNRPL-CC-Vidange etang_st_saud24.pdf
PNRPL-Cahier des charges etude effacement plan eau augnignac 24.pdf



CCTP - Etude préalable à l'élaboration d'un Contrat Territorial


ANGLIN - Date du document : 2015
Contact : Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Anglin - 02 54 37 61 80 - syndicat.bassin.anglin@gmail.com

INDRE AMONT - Date du document : 2010
Contact : CC Loches Sud Touraine - albert.bardou@lochessudtouraine.com


Fichiers joints :
CCP Anglin_etude prealable au contrat territorial.pdf
CCTAP - etude prealable - CTIA37 - CRE - V9.pdf



Modalités d’inventaire des Zones Humides, du réseau hydrographique et des plans d’eau du SAGE THOUET


Le présent projet de modalités d’inventaire des zones humides a été validé par la CLE du SAGE Thouet lors de la séance du 16 janvier 2014. Cette méthodologie devient ainsi le document de référence pour les 193 communes comprises dans le périmètre du SAGE afin d’homogénéiser les démarches d’inventaires à l’échelle du bassin.
Ce document se base sur la méthodologie du SAGE Sèvre Niortaise – Marais poitevin validée le 1er juin 2010 et modifiée le 14 décembre 2011. Les recommandations techniques de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne ainsi que celles d’autres partenaires ont été prises en compte dans ce document.


Fichier joint :
Modalites d'inventaire des zones humides, du reseau hydrographique et des plans d'eau du SAGE Thouet.pdf



CCTP - Mise à ciel ouvert d'une rivière et effacement d'un étang.


Travaux réalisés par le SIEAH Son-Sonnette (16) en 2014.
Consultez la fiche résumée des travaux dans le "Répertoire d'exemples TMR"


Fichiers joints :
Analyse detaillee des solutions V1.pdf
CCTP travaux c amenagement de la continuite ecologique de la Sonnette sur le site de l usine de Saint Laurent de Ceris.pdf
Note complementaire13102011.pdf



Convention propriétaire-agglomération2B abattage peupliers




Fichiers joints :
convention_type abattage peupliers Agglo2B.doc
convention_type abattage peupliers Agglo2B.pdf



CCTP - Etude continuité ouvrages + etude restauration hydromorphologie


Document transmis par le Syndicta Mixte du Bassin de la Boutonne.

Fichiers joints :
CCTP Etude continuite ecologique 3 ouvrages Boutonne.doc
CCTP etude restauration hydromorpho - Boutonne.doc



Convention de mise à disposition d'un technicien ou une équipe d'une collectivité au service d'une autre


Documents transmis par le Syndicat Mixte du Clain dans le cadre d'une mise à disposition du Syndicat  Val de Clouère et de la part du Syndicat de bassin de la Cisse.

Fichiers joints :
Convention de mise a disposition_1 Clainsud.pdf
Convention de mise a disposition_2 Clainsud.pdf
Convention de mise a disposition_3 Clainsud.pdf
Convention mise a disposition d'un TR Cisse 37 avenant n°2.doc



Convention d'autorisation de passage, d'amménagement et d'entretien de la restauration des berges de la Vienne et de ses habitats


Document transmis par le Syndicat du Bassin de la Vienne.

Fichiers joints :
CONVENTION SABVM-CCVG_mairie _ v1.doc
CONVENTION SABVM-CCVV_mairie _ v2.doc



Cession de droit d'eau d'un mouilin et acte notarié.


Document transmis par l'IIBSN et le SIETABR.

Fichiers joints :
Guide_police_des_droits_fondes_en_titre.pdf
IIBSN L_cession_droit_d_eau_et_actes_notaries_ouvrages_Cholet.pdf
Retablir la continuite en acquerant les droits fondes en titre.pdf
SIETABRmodu00E8le_renoncement_droit_eau.doc
courrier de renonciation au droit d'eau - projet ribou.doc



Statuts syndicaux




Fichiers joints :
Arrete 05_12_2018_modification statuts SIAVAA a SMAVAA.pdf
MODON TRAINEFEUILLES_ModificationStatuts2018.pdf
Statuts SIA Saye.pdf
Statuts_IIBS_Modifies_12-01-2012_.pdf



Fiches de poste TMR




Fichiers joints :
Fiche de poste 2012 pour recrutement.pdf
Fiche de poste techn riviere sbos.doc
FicheposteTR SAVI.doc
Responsable services Rivieres SMC F BLAIS.doc
fiche de poste florianne Giquiaud.pdf



Convention d'amménagement et de glissière à Kayak sur un seuil de moulin sur la Vienne- SABV


Document transmis par les SABV.

Fichier joint :
SABV-Convention glissiere Kayak - Moulin de Villebois.doc



Convention d'entretien d'ouvrage (vannes, passe à anguille..)


Document transmis par le SMVT

Fichier joint :
Convention gestion du site d'EMPINCE FA©vrier 2008.pdf



Travaux d’arasement, dérasement et de construction de passes à poissons sur 5 seuils de rivière - SABV


Documents tranmis par le SABV.

Fichiers joints :
01 Glane Continuite tr1 RC.pdf
02 Glane Continuite tr1 AE.doc
03 Glane Continuite tr1 CCAP.pdf
05 Glane Continuite tr1 BPU.doc
06 Glane Continuite tr1 DE.doc



CCTP-CCAP-AE-RC-grille d'analyse : Expertise technique, économique et décisionnelle pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau du bassin de la Roumer


Documents transmis par le SIETABR

Fichiers joints :
AE ouvrages SITABR.pdf
CCTP-CCAP_Ouvrages SIETABR.pdf
RPC ouvrages SIETABR.pdf



SICA Choisille : Rapport travaux de Châtenay




Fichier joint :
rapport Chatenay.pdf



CCTP - BPU - Aménagement ouvrage d'art sur la Choisille ENS


La solution retenue  pour l’aménagement du radier du pont à la confluence Loire/Choisille a été l’implantation de banquettes constituées d’enrochements libres dans lesquelles ont été coulés des déflecteurs en béton puis sur lesquelles ont été déversées des pierres. L’avantage de cette technique comparée à des banquettes faites en bordure est la souplesse de mise en œuvre, leur rugosité assez faible et leur caractère un peu plus biogène.
Revoir l'article de la Gazette 38  : 


Fichiers joints :
BPU_Signe ENS Choisille.pdf
CCTP ENS Choisille.pdf
Communique_presse_amenagement_confluence Choisille.pdf

Lien : http://www.tmr-lathus.fr/fichiers/109/43/GAZETTERiviere-38BD.pdf


CCTP - Etude préalable à l'aménagement d'un seuil de moulin - CC Loches Développent


Contact : Albert BARDOU - CC Loches Sud Touraine -  albert.bardou@lochessudtouraine.com

Fichier joint :
CCTP Moulin St-Jean St-Germain.pdf



Document d'aide à la constitution d'un dossier réglementaire IOTA dans le cadre d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau et des milieux aquatiques (= guide DIG/PPG).


Ce document à été produit par la DREAL NA et Occitanie dans le cadre d'un groupe de travail avec des technicien rivière en 2017.

Fichier joint :
DREAL-NA-O-Guide_PPG_IOTA_Vdef.pdf



Document d'aide à la constitution d'un dossier réglementaire IOTA


La DREAL Nouvelle-Aquitaine et la DREAL Occitanie a publié du "Document d'aide à la constitution d'un dossier réglementaire IOTA dans le cadre d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau et des milieux aquatiques" (= guide DIG/PPG).



Fichier joint :
DREAL NA-OC_Guide_PPG_IOTA.pdf






CPA Lathus - BP 30 005 - 86390 LATHUS - cpie-val-de-gartempe@cpa-lathus.asso.fr
Réalisation : Tenqi Mise à jour : Emmanuel Rocher