CCTP_restauration_PetitCher_Gloriette

Fichier joint :
4_2021-04_DCE_CCTP_PetitCher (1)_compressed (1).pdf

Etude comparative des coûts des travaux en rivière (ONEMA et AERMC)

Cette étude comparative de l'ONEMA sous la coordination de Michel BRAMARD a été réalisée en 2010.
Vous trouverez ensuite un travail équivalent réalisé dans le sud qui a été présentée aux TMR durant le forum de janvier 2011.

Fichiers joints :
ONEMA - Comparaison des Couts Unitaires janv 2011.xls
Rapport_etude_couts_restau_hydromorpho.pdf
Synthese_couts_restau_hydromorpho.pdf

Ouverture coordonnée des ouvrages (charte, protocole ou convention avec les propriétaires).

Merci au Syndcat Intercommunal de la Gartempe (SIAG) - 2014, au Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre - 2010, au Syndicat des Sources Sèvre Nantaise pour la mise à disposition de leurs documents et au Syndicat de la Cisse en 2016


Fichiers joints :
CisseOuv.Coord.BilanSaison3.pdf
Cisse_Convention_Ouv.Ouvrages.doc
Protocole gestion vannages sevre.pdf
SIAG - Charte de gestion des ouvrages.doc
SMCHaut Val de Sevre - 2010 - Gestion coordonnee des OUVRAGES.doc

CCTP-AE-DE-RC-Aménagement barrage Glane (SABV)

Modèle de CCTP-AE-DE-RC pour l'aménagement d'ouvrage sur la Glane

Créé par le Syndicat d'Aménagement du Bassin de la Vienne


Fichiers joints :
AE_Barrages_Glane.pdf
CCP_Barrages_Glane.pdf
DE_Barrages Glane.pdf
RC_Barrages_Glane.pdf

Convention de gestion et d'entretien de chaussée

Un modèle de convention type à réadapter en fonction de chaque contexte.

Crée par : Syndicat Mixte du Bassin des Maines Vendéennes – 2, rue Jules Verne – B.P. 8 – 85250 SAINT-FULGENT

Fichier joint :
Convention de gestion et d_'entretien des chaussee ouv Maines.doc

Convention d'entretien d'ouvrage (SMVT)

Un modèle type de convention de gestion et d'entretien d'ouvrage.

Créé par le syndicat mixte de la valée du thouet (SMVT)


Fichier joint :
Convention gestion du site d_'EMPINCE FA©vrier 2008.pdf

Demande d'abaissement temporaire de niveau d’eau

Modèle type d'une demande d'abaissement de niveau d'eau

Crée par : DDAF 79

Fichier joint :
DEMANDE ABAISSEMENT NIVEAU -TYPE.doc

CCAP - CCTP - RC - vison d'europe

Un modèle de CCAP - CCTP - RC prenant en compte le vison d'europe

Transmis par la DREAL Aquitaine

Fichiers joints :
CCAP_resto_ripisylve vison d_'europe.doc
CCTPtechnique_resto_ripisylve 4.doc
RC_resto_ripisylve vison.doc
Vison courrier.pdf

Lien : http://www.aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/le-vison-d-europe-a891.html

Cahier des charges pour l'aménagement d'une cale à bateau

En complément de la fiche annexée au Répertoire d'Exemple du Réseau des TMR relative à l'installation de 5 cales à bateaux par le Parc Interrégional du Marais Poitevin. Vous trouverez ci-attenant les documents accessibles permettant d'approfondir le sujet.

Fichiers joints :
Projet_rehabilitation_Irleau.pdf
cahier des charges cale du Vanneau.doc
courrier prefete cale bateau.doc

CCTP - Arrachage de la jussie - SMVT 2013

Fichier joint :
CCTP Jussie 2013.doc

Aide à la rédaction d'un CCTP "Chantier d’enlèvement de plantes aquatiques exotiques envahissante"

Ce document rédigé par le comité régional des plantes exotiques des Pays de la Loire a pour but d’émettre des recommandations sur la rédaction d’un CCTP.

Eléments à intégrer pour la réalisation des cahiers des charges "Opération d'arrachage de jussies" est une diaporama vous permettants de cibler les éléments à considérer. (EPTB Vienne 2013)



Lien : http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Aide_a_la_redaction_d_un_CCTP_travaux_plantes_exotiques_cle2a4a27.pdf
Lien : http://www.eptb-vienne.fr/IMG/pdf/7-Cahier_des_charges_travaux_EPTB_Vienne.pdf/___possible__unsafe__site__

Trame fiche enquête DDT pour les ouvrages classés en Liste 2 - SMIB + CCTP Restauration continuité écologique

Fichiers joints :
2013-07-19_Courrier_DDT.pdf
CCTP_SMiB Evre-Thau-St Denis_restauration cours d'eau.pdf
Fiche_ouvrage_proprietaires_def_compressee.pdf

Dossier de DIG : maîtrise des jussies dans le marais poitevin - IIBSN

Ce document vous a été transmis par :
Nicolas Pipet - 05 49 06 79 79 - nicolas.pipet@sevre-niortaise.fr

Téléchargez le dossier DOSSIER DIG iibsnBD.pdf
Les codes suivants vous seront demandés : Login : TMR  Mot de passe : TMR


Lien : http://www.gesteau.eaufrance.fr/sites/default/files/noteprsentation_enqutedigjussie.pdf

CCTP - Etude pour l'amélioration de la continuité écologique de la sèvre amont - SMC Haut Val de Sèvre 2011

Impact d’une sélection d’ouvrages hydrauliques du bassin de la Sèvre Niortaise amont sur la continuité écologique. Cahier des charges.
Contact : Francis BLAIS - 05 49 05 37 10 - fblais@smc79.fr

Fichier joint :
2011_SMC_CCTP_EtudeOuvrages.pdf

CCTP- Effacement, vidange et aménagement en étang, études, suivi analitique de bassin versant ou création d'abreuvoirs - SABV 2014

Voici une série de CCTP variés proposés par Yoann Brizard du Syndicat d'Aménagement de la Vienne pouvant vous guider dans la rédaction de vos projets.

Fichiers joints :
CCP_Etude pour la regularisation_Etang_Peyruche ou son effacement a.pdf
CCP_Etude technicoeconomique Ouvrages_Liste 2 Briance.pdf
CCP_Etude_avenir_barrage_du_Gue_Giraud_87.pdf
CCP_Premiere campagne de suivi analytique du bassin versant de la Briance.pdf
CCP_Travaux_Etangs_assistance technique pour la mise en oeuvre des vidanges effacement ou amenagement.pdf
CCTP_2014_Travaux publics pour l amenagement de cours deau_creation d abreuvoirs_clotures.pdf
CCTP_EFFACEMENT DE L_ETANG DE FARGEAS A AIXE-SUR-VIIENNE.pdf
CCTP_fournitures materiel d abreuvement au pres_cloture et franchissement_2014.pdf
CCTP_ripisylve_2014_Restauration et entretien des cours d eau_tranche 3.pdf

CCTP_Etude préalable à l’aménagement de 11 ouvrages hydrauliques structurants visant la restauration écologique du Thouet, du Palais, du Gateau et de la Cendronne

Et CCTP restauration morphologique du lit mineur et de la continuité écologique sur la Centronne - SMVT


Fichiers joints :
CCTP Restauration ecologique Cendronne - Thouet Amont 2013.doc
SMVT_CCP_11_2012 etude amenagement ouvrages.pdf

Plan de gestion des espèces végétales invasives sur le BV des Gardons (30) - Bilan des actions 2011-13

Fichier joint :
Bilan actions 2013 Gardon - Diffusion.pdf

CTMA quelques exemples...

Ces documents vous sont présentés par Mickaël MARTIN et Martin LETELLIER (TMR) afin de vous donner quelques points de repères dans le montage d'un tel dossier. Merci à eux.
+ Un guide-conseil pour intégrer un "volet étang" à vos CTMA proposé par Cédric MALRAISON de l'EPTB Vienne

Fichiers joints :
CTMA Bassin de la Gartempe 2014 - 2018.pdf
CTMA_Roumer_2012_2016.pdf
Strategie_Etangs_EPTB_Vienne_volet_etangs_CTMA.pdf

Procédure et organisation d'une enquête publique pour un programme d'action type CTMA

Fichier joint :
procedure_enquete_publique (SEEGAV).pdf

Lien : https://www.dropbox.com/sh/7new5fgwqr2za8b/AAC2RmEBP92MzGE7Jq8laUDZa?dl=0

Cahiers des Charges vidange d'un plan d'eau et étude d'effacement - PNRPL

Marc Pichaud est chargé de mission au Parc du Périgord-Limousin. Il est en charge des étangs. Il nous met à disposition deux cahiers des charges à titre de comparaison, l'un concerne une vidange d'étang sur un plan d'eau communal et l'autre une étude pour un éffacement de plan d'eau privé.

Fichiers joints :
PNRPL-CC-Vidange etang_st_saud24.pdf
PNRPL-Cahier des charges etude effacement plan eau augnignac 24.pdf

CCTP - Etude préalable à l'élaboration d'un Contrat Territorial

ANGLIN - Date du document : 2015
Contact : Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Anglin - 02 54 37 61 80 - syndicat.bassin.anglin@gmail.com

Fichiers joints :
CCP Anglin_etude prealable au contrat territorial.pdf
CCTAP - etude prealable - CTIA37 - CRE - V9.pdf

Modalités d’inventaire des Zones Humides, du réseau hydrographique et des plans d’eau du SAGE THOUET

Fichier joint :
Modalites d'inventaire des zones humides, du reseau hydrographique et des plans d'eau du SAGE Thouet.pdf

CCTP - Mise à ciel ouvert d'une rivière et effacement d'un étang.

Travaux réalisés par le SIEAH Son-Sonnette (16) en 2014.
Consultez la fiche résumée des travaux dans le "Répertoire d'exemples TMR"


Fichiers joints :
Analyse detaillee des solutions V1.pdf
CCTP travaux c amenagement de la continuite ecologique de la Sonnette sur le site de l usine de Saint Laurent de Ceris.pdf
Note complementaire13102011.pdf

Convention propriétaire-agglomération2B abattage peupliers

Fichiers joints :
convention_type abattage peupliers Agglo2B.doc
convention_type abattage peupliers Agglo2B.pdf

CCTP - Etude continuité ouvrages + etude restauration hydromorphologie

Document transmis par le Syndicta Mixte du Bassin de la Boutonne.

Fichiers joints :
CCTP Etude continuite ecologique 3 ouvrages Boutonne.doc
CCTP etude restauration hydromorpho - Boutonne.doc

Convention de mise à disposition d'un technicien ou une équipe d'une collectivité au service d'une autre

Documents transmis par le Syndicat Mixte du Clain dans le cadre d'une mise à disposition du Syndicat  Val de Clouère et de la part du Syndicat de bassin de la Cisse.

Fichiers joints :
Convention de mise a disposition_1 Clainsud.pdf
Convention de mise a disposition_2 Clainsud.pdf
Convention de mise a disposition_3 Clainsud.pdf
Convention mise a disposition d'un TR Cisse 37 avenant n°2.doc

Convention d'autorisation de passage, d'amménagement et d'entretien de la restauration des berges de la Vienne et de ses habitats

Document transmis par le Syndicat du Bassin de la Vienne.

Fichiers joints :
CONVENTION SABVM-CCVG_mairie _ v1.doc
CONVENTION SABVM-CCVV_mairie _ v2.doc

Cession de droit d'eau d'un mouilin et acte notarié.

Document transmis par l'IIBSN et le SIETABR.

Fichiers joints :
Guide_police_des_droits_fondes_en_titre.pdf
IIBSN L_cession_droit_d_eau_et_actes_notaries_ouvrages_Cholet.pdf
Retablir la continuite en acquerant les droits fondes en titre.pdf
SIETABRmodu00E8le_renoncement_droit_eau.doc
courrier de renonciation au droit d'eau - projet ribou.doc

Statuts syndicaux

Fichiers joints :
Arrete 05_12_2018_modification statuts SIAVAA a SMAVAA.pdf
MODON TRAINEFEUILLES_ModificationStatuts2018.pdf
Statuts SIA Saye.pdf
Statuts_IIBS_Modifies_12-01-2012_.pdf

Fiches de poste TMR

Fichiers joints :
Fiche de poste 2012 pour recrutement.pdf
Fiche de poste techn riviere sbos.doc
FicheposteTR SAVI.doc
Responsable services Rivieres SMC F BLAIS.doc
fiche de poste florianne Giquiaud.pdf

Convention d'amménagement et de glissière à Kayak sur un seuil de moulin sur la Vienne- SABV

Document transmis par les SABV.

Fichier joint :
SABV-Convention glissiere Kayak - Moulin de Villebois.doc

Convention d'entretien d'ouvrage (vannes, passe à anguille..)

Document transmis par le SMVT

Fichier joint :
Convention gestion du site d'EMPINCE FA©vrier 2008.pdf

Travaux d’arasement, dérasement et de construction de passes à poissons sur 5 seuils de rivière - SABV

Documents tranmis par le SABV.

Fichiers joints :
01 Glane Continuite tr1 RC.pdf
02 Glane Continuite tr1 AE.doc
03 Glane Continuite tr1 CCAP.pdf
05 Glane Continuite tr1 BPU.doc
06 Glane Continuite tr1 DE.doc

CCTP-CCAP-AE-RC-grille d'analyse : Expertise technique, économique et décisionnelle pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau du bassin de la Roumer

Documents transmis par le SIETABR

Fichiers joints :
AE ouvrages SITABR.pdf
CCTP-CCAP_Ouvrages SIETABR.pdf
RPC ouvrages SIETABR.pdf

SICA Choisille : Rapport travaux de Châtenay

Fichier joint :
rapport Chatenay.pdf

CCTP - BPU - Aménagement ouvrage d'art sur la Choisille ENS

Fichiers joints :
BPU_Signe ENS Choisille.pdf
CCTP ENS Choisille.pdf
Communique_presse_amenagement_confluence Choisille.pdf

Lien : http://www.tmr-lathus.fr/fichiers/109/43/GAZETTERiviere-38BD.pdf

CCTP - Etude préalable à l'aménagement d'un seuil de moulin - CC Loches Développent

Contact : Albert BARDOU - CC Loches Sud Touraine -  albert.bardou@lochessudtouraine.com

Fichier joint :
CCTP Moulin St-Jean St-Germain.pdf

Document d'aide à la constitution d'un dossier réglementaire IOTA dans le cadre d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau et des milieux aquatiques (= guide DIG/PPG).

Ce document à été produit par la DREAL NA et Occitanie dans le cadre d'un groupe de travail avec des technicien rivière en 2017.

Fichier joint :
DREAL-NA-O-Guide_PPG_IOTA_Vdef.pdf

Document d'aide à la constitution d'un dossier réglementaire IOTA

La DREAL Nouvelle-Aquitaine et la DREAL Occitanie a publié du "Document d'aide à la constitution d'un dossier réglementaire IOTA dans le cadre d'un plan de gestion pluriannuel des cours d'eau et des milieux aquatiques" (= guide DIG/PPG).



Fichier joint :
DREAL NA-OC_Guide_PPG_IOTA.pdf

Étude préalable et règlement de consultation-renaturation des sources du Thouet

Fichiers joints :
SMVT-2019-01_Renaturation des sources du Thouet_Le Beugnon_2019.pdf
SMVT-AVP Sources du Thouet.pdf

Des cahiers des charges en accès libre sur le site de l'ARRA²

L'Association Rivières Rhône-Alpes Auvergne collecte des documents auprès de ses membres. 


Lien : https://www.arraa.org/cahiers-des-charges

CCTP - Aménagement du lit des Mauves (2019) - SMBMA

Une fiche exemple décrivant cette action est présentée dans le répertoire d'exemples TMR.

Fichier joint :
CCTP-Amenagement du lit des Mauves - 2013.pdf

Bail rural à clauses environnementales - SMABACAB(16)

Le Syndicat Mixte d’Aménagement des Bassins Aume-Couture, Auge et Bief (SMABACAB) utilise le bail rural à clauses environnementale pour mettre en gestion des espaces intégrant sa stratégie foncière. 

Fichier joint :
SMABACAB-BRCE_MODELE_neutre.doc

Bilan pour demande de solde - Recharge granulométrique Bonnieure - SyBTB

Fichiers joints :
2019_demande de solde tr1_2_bonnieure_v1.pdf
2020_demande de solde tr3_bonnieure_v4.pdf

CCTP : Caractérisation des échanges nappe/rivière (mesures de débits par courantomètre électromagnétique)

Afin de connaître les relations entre la nappe et les cours d’eau, le Conseil Départemental d'Eure et Loir a souhaité lancer une campagne de jaugeage (liée à la politique « eau potable » du CD 28). Pour ce faire, un CCTP intitulé Mesure de débits en cours d’eau par courantomètre électromagnétique a été établi et vous est proposé en partage.
Contact : Annabelle.MAHOUDEAU@eurelien.fr
Lien : http://www.tmr-lathus.fr/fichiers/114/577/CD28-CCTP%20Mesure%20de%20debits%20en%20cours%20deau%20par%20courantometre%20electromagnetique.doc

Fichier joint :
CD28-CCTP Mesure de debits en cours deau par courantometre electromagnetique.doc

Convention de travaux (Syndicat, propriétaire, exploitant) incluant une clause d'indemnisation pour préjudice sur récolte. SM Manse Etendu

Fichier joint :
Manse Etendu-Convention de travaux syndicat proprio exploitant avec clause d indemnisation pour non recolte.pdf

CASVL-CCAP-CCTP-MOE- Reconnexions de boires de Loire

Fichiers joints :
CASVL_AE_CCP_ travaux_inferieur_a_100KHT_janvier_2021-Chapeau - v2.pdf
CASVL_AE_CCP_ travaux_inferieur_a_100KHT_janvier_2021-Dampierre-benacle-v2.pdf
CASVL_Programme MOE Wx_boires_v2.pdf

Convention_type_CCCP

Fichier joint :
convention_type.pdf

DEMANDE SOLDE

Fichier joint :
bilan_SYBTB.pdf

Etude scierie du Camp 23

Fichier joint :
Scierie_Camp_20170412_BD.pdf